Mentions Légales

Dernière mise à jour : 21 janvier 2025

1. Éditeur du Site

Le site Central POS est édité par :

  • Dénomination sociale : S4I SRL
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
  • Siège social : Drève Richelle 161 .O, 1410 Waterloo, Belgique
  • Numéro d'entreprise (BCE) : 0684.588.683
  • Numéro de TVA : BE 0684.588.683
  • Email : contact@central-pos.eu

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est : [Nom du dirigeant]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Ave #4133
  • Covina, CA 91723
  • États-Unis
  • Site web : vercel.com

Base de données hébergée par :

  • Supabase Inc.
  • 970 Toa Payoh North #07-04
  • Singapour 318992
  • Site web : supabase.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Central POS (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données, etc.) est la propriété exclusive de Central POS ou de ses partenaires et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Central POS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles XI.293 et suivants du Code de droit économique belge.

5. Marques

Central POS et le logo Central POS sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation est interdite.

6. Limitation de Responsabilité

Central POS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Central POS ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Liens Hypertextes

Le site Central POS peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Central POS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de leurs éditeurs en matière de protection des données personnelles.

8. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de Confidentialité.

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9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

10. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement du Brabant wallon (Nivelles) seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

  • Email : legal@central-pos.eu
  • Adresse : S4I SRL, Drève Richelle 161 .O, 1410 Waterloo, Belgique

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